Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BS MAISONS BALENCY LICENCE
BALENCY BRIARD

Numéro de dépôt :
1099298
Date de dépôt :
08/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BS MAISONS BALENCY LICENCE

Déposée le 8 juin 1979 par BALENCY BRIARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BS MAISONS BALENCY LICENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BALENCY BRIARD, domicilié(e) société anonyme, 278 bis avenue Napoléon Bonaparte, RUEIL MALMAISON (Hauts de Seine). - France.

La marque BS MAISONS BALENCY LICENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BS MAISONS BALENCY LICENCE est expirée depuis le 8 juin 1989.

BALENCY BRIARD a également déposé les autres marques suivantes : MB 760 , LIBERTE , BITRAM


BALENCY BRIARD - société anonyme, 278 bis avenue Napoléon Bonaparte, RUEIL MALMAISON (Hauts de Seine). - France


Inscription - Changement de nature juridique n°46242 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-001

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°120670 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°117711 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°117709 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°117710 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°119725 - Publication au BOPI

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maissons transportables;monuments en pierre;cheminées.